Mentions Légales

Copie, droit et reproduction

Le contenu éditorial, textes, images animées ou non composant ce site Web, sont la propriété de la société. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations de ce site sont non contractuelles et peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. Le cabinet Michaël Fontaine & associés peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

Loi informatique et liberté

En conformité avec l’article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que : le directeur de la publication du site est Michael Fontaine
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant au cabinet Michaël Fontaine & associés.
Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du cabinet Michaël Fontaine & associés

Le présent site est la propriété de Michael Fontaine & associés
Adresse 5 rue de Messine – 75008 Paris
Statut juridique : SASU
Capital social : 1000 euros
RCS 814 086 278 PARIS
TVA intracommunautaire : FR24 814086278
SIRET : 81408627800011
Responsable légal : Michael Fontaine

Hébergement

Le site fontaineassocies.com est hébergé chez OVH

2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France